Urbanisme
Le développement de Sud Vendée Littoral présente des enjeux forts en terme d'urbanisme et d'aménagement. Découvrez ici les réalisations, documents et services mis en œuvre au sein de cette compétence.
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Feuille de la route de la Communauté de communes pour assurer son développement, le Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) a été approuvé par le conseil communautaire…
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Depuis décembre 2021, la Communauté de communes Sud Vendée Littoral a lancé l’élaboration d’un Plan Local d’urbanisme intercommunal pour l’ensemble des communes du territoire.
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Documents d’urbanisme en vigueur
Les documents d’urbanisme précisent les règles de construction pour chaque parcelle et s'imposent à tous : particuliers, entreprises et collectivités.. Consultez cette rubrique pour découvrir les…
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Procédures d’urbanisme en cours
Découvrez les procédures d'urbanisme actuellement en cours sur le territoire.
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Permis de construire
La Communauté de communes assure l’instruction des actes d'urbanisme pour 41 des 43 communes du territoire.
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Enquêtes publiques
La Communauté de communes vous informe ici des enquêtes publiques menées en Sud Vendée Littoral.