La Communauté de Communes

Budgets primitifs 2017

Les comptes administratifs retracent l’ensemble des dépenses et recettes réalisées par chacun de ces budgets entre le 1er janvier et le 31 décembre. Les budgets primitifs constituent un acte de prévision et d’autorisation. Les budgets primitifs peuvent être modifiés ou ajustés en cours d’année au travers des décisions modificatives (DM) ou du vote d’un budget supplémentaire (BS).

Budgets primitifs 2017 – Rapport de présentation

espace

Budgets primitifs 2017

En 2017, Sud Vendée Littoral assumait 16 budgets :

  • Le budget principal, qui retrace l’activité générale de la collectivité et la majeure partie des services publics
  • Le budget annexe « Ateliers-relais »
  • Les 3 budgets annexes du parc d’activités Vendéopôle
  • Le budget annexe des Zones industrielles à Luçon
  • Le budget annexe des Pépinières d’entreprises
  • Le budget annexe Déchets Ménagers, qui traite de la collecte et du traitement des déchets ménagers
  • Le budget annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Le budget annexe de la Station d’épuration du Vendéopôle
  • Les 6 budgets annexes des Zones d’Activités Économiques

Budget primitif 2017 – Budget Principal

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Ateliers-relais

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Vendéopôle – Lotissement 1 – Sainte-Hermine

Budget primitif 2017 – Budget annexe Vendéopôle – Lotissement 2 – Sainte-Hermine

Budget primitif 2017 – Budget annexe Vendéopôle – Luçon – Sainte-Gemme-la-Plaine

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Zones industrielles – Luçon

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Pépinières d’entreprises

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Déchets ménagers

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)

Budget primitif 2017 – Budget annexe – Station d’épuration du Vendéopôle – Sainte-Hermine

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZA Le Grand Moulin – Mareuil-sur-Lay-Dissais

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZA La Delphine – St-Michel-en-L’Herm

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZA La Mainborgère – Château-Guibert

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZA Les Magnils-Reigniers

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZA Les Nouelles – Les Magnils-Reigniers

Budget primitif 2017 – Budget annexe – ZI Les Aigrettes – St-Michel-en-L’Herm

Les documents attachés

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