Le SCoT en Sud Vendée Littoral

  •  2ème semestre 2016 et 1er semestre 2017

Scruter le territoire : Le diagnostic du territoire
Un portrait du territoire est dressé sous tous les angles (démographie, habitat, économie, équipement, environnement, cadre de vie …) dans le but de faire émerger ses forces et ses faiblesses : les richesses à préserver, les contraintes à surmonter, les opportunités à saisir…

  •  2ème semestre 2017 et 1er semestre 2018

Choisir un cap : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Les grandes orientations d’aménagement du territoire à suivre sont définies pour les 15-20 prochaines années, sur la base des enjeux mis en lumière dans le diagnostic.

  •  2018

Se fixer des règles : Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
Le PADD est mis en œuvre en fixant le cadre des politiques d’aménagement du territoire sur les 44 communes de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral et en définissant les prescriptions qui s’appliqueront notamment aux documents d’urbanisme (Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)…).

  •  2018 / 2019

Valider le projet : L’enquête publique et l’approbation
Les avis des partenaires et de la population sont recueillis à travers l’enquête publique. Le projet est ensuite définitivement validé avant son entrée en vigueur.

Réunions publiques
Le diagnostic du SCoT a été présenté lors de deux réunions publiques qui se sont déroulées à Saint-Michel-en-l’Herm le 1er juin 2017 et à Sainte-Hermine le 14 juin 2017.

  •  2020

Version d’arrêt – Conseil communautaire du 05/03/2020
Bilan de la concertation
Document d’Orientation et d’Objectifs
Rapport de Présentation Tome 1 : État Initial de l’Environnement et Diagnostic Territorial
Rapport de Présentation Tome 2 : Justification des Choix
Rapport de Présentation Tome 3 : Évaluation Environnementale
Projet d’Aménagement et de Développement Durables

CONTACT

Un recueil des avis et des remarques est disponible au siège de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.

Communauté de communes Sud Vendée Littoral
107 Avenue de Lattre de Tassigny
85400 Luçon
Email : scot@sudvendeelittoral.fr
Téléphone : 02 51 97 64 64

Les documents attachés

Lettre d'information

Cliquez ici pour vous inscrire

Inscrivez-vous pour être tenu au courant de l’actualité de la Communauté de communes.

En 1 clic

office de tourisme